Mentions légales
ÉDITEUR
Ce site est édité par l’association loi 1901 GRAND’HEURES NATURE, dont :
- Le siège est situé 17 rue du Cottage – 92410 Ville d’Avray
- Le stock est situé 1bis chemin du moulin à vent – 78280 Guyancourt
- Date de création : 19/11/2018 et date de publication du journal officiel : 06/03/2010
- Le SIRET : 83287009100010
- Le N° de déclaration INSEE : 832870091
- Le code APE : 9312Z
- Le Code APS : 07811ET0040
- Le Code agrément DDCS : APS 78-1293
- Le N° de déclaration préfectoral : W738001895
- Les assurances FNSMR (Groupama) 1 rue Sainte-Lucie 75015 Paris – N° 9617178401001 et APAC (MAIF) 3 rue Récamier 75341 Paris Cedex 07 N°A078455602
COPYRIGHT
Toutes les données, textes, informations, images, photographies ou tout autre contenu diffusé sur le site font l’objet d’une protection au titre du droit de la propriété intellectuelle. Par conséquent, leur utilisation n’est possible qu’à des fins strictement privées (cercle familial). A cette exception près, toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie des éléments du site sans l’accord écrit de GRAND’HEURES NATURE est constitutif d’un acte de contrefaçon sanctionné pas le Code de la Propriété Intellectuelle.
Toutes les marques (marques nominales et logos) et autres signes distinctifs qui apparaissent sur notre site sont la propriété de GRAND’HEURES NATURE ou de ses partenaires. Par conséquent, toute reproduction et/ou représentation, et tout usage de ces signes distinctifs sont donc prohibés, sauf autorisation écrite préalable de leur titulaire.
RESPONSABILITÉ
L’ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l’état. GRAND’HEURES NATURE ne donnent aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations.
GRAND’HEURES NATURE n’est responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations. GRAND’HEURES NATURE se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site. GRAND’HEURES NATURE ne peut-être responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une informations contenue sur ce site.
L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune informations pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires
DÉCLARATION
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (dites loi « Informatique et Liberté »), ce site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.
EXERCICE DU DROIT D’ACCÈS
Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Liberté » vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. aux opposition de votre part, formulée par courrier, ces données peuvent-être communiquées à des organismes extérieurs. Pour exercer ces droits, écrire à GRAND’HEURES NATURE – 28 chemin du moulin à vent – 78280 Guyancourt.
REMERCIEMENTS
Nous remercions tous les membres de l’association et les bénévoles qui nous ont aidé à concevoir ce site.